1. Acceptation des Conditions
En accédant à notre site « Aligné », vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter sans réserve. Ces conditions constituent un accord légal entre vous (« l’Utilisateur ») et Aligné concernant l’usage du contenu et des services proposés.
2. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site—textes, illustrations, graphismes, logos, vidéos—sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, sauf usage privé et non commercial.
3. Utilisation Autorisée
Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légales et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, ni entraver, limiter ou empêcher son utilisation par d’autres visiteurs. Toute tentative de piratage, d’intrusion ou de perturbation des fonctionnalités est prohibée.
4. Responsabilités
Aligné s’efforce de maintenir à jour les informations diffusées mais ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni l’actualité des contenus. L’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité. Aligné ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’usage du site.
5. Liens Externes
Des liens vers d’autres sites peuvent être proposés pour votre convenance. Aligné n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations, produits ou services qu’ils présentent.
6. Modifications des Conditions
Aligné se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Les nouvelles dispositions entreront en vigueur dès leur publication. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance d’éventuelles mises à jour.
7. Droit Applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.